Mentions légales
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l'article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les responsables du présent site internet www.style-indus.com sont :
Éditeur du Site :
STYLE INDUS by INCEPLINE
Numéro de SIRET : 53900519900028
Responsable éditorial : Franck Martin
ZA du Logis Neuf - 345 RN 97 - 83210 Solliès-Ville - France
Téléphone : 04 94 88 39 86
Contact : cliquez-ici
Site Web : www.style-indus.com
Hébergement :
PHPNET FRANCE
97-97 bis rue du général Mangin
38100 GRENOBLE (France)
Site Web : www.phpnet.org
Développement :
INCEPLINE : ZA du Logis Neuf - 345 RN 97 - 83210 Solliès-Ville - France
Site Web : www.incepline.com
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site www.style-indus.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de la société Incepline. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Style Indus est une marque déposée à l’INPI sous le numéro : 184437617 du 16 Mars 2018. Toute utilisation frauduleuse de la marque fera systématiquement l’objet de poursuites judiciaires.
Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Litiges :
Les présentes conditions du site www.style-indus.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Incepline.